Membres présents :

• Florence DUCLOS (Raphaëlle à Bâbord) – présidente
• Nicolas CORAL GELIS (Layla à Tribord) – secrétaire
• Romain KASSEL (Sybille à Tribord)
• Daniel KELLY (Esmé à Bâbord)
• Nicolas LUBY (Wanda à Bâbord)
  Invités :
• Mathieu MAUFOUX – Directeur
• Carine CASOTTO – Directrice adjointe

1) Ressources Humaines

a) Organisation de l’équipe

Kevin est prolongé en CDD jusqu’au 30/03.
Nathalie est en mi-temps thérapeutique jusqu’au 27 Mars.
Le contrat de Marine se termine à la fin du mois.

b) Emplois aidés

Le contrat d’Amna se termine le 31/05/23.
Le contrat de Shania se termine le 31/08.
Le contrat de Fanny se termine le 16/04

c) Entretiens annuels

Les entretiens de Shukria, Mathieu et Carine sont encore à planifier.

2) Point sur les adhésions

Quelques adhésions encore manquantes mais les familles ont été relancées.
Les parents peuvent s’adresser directement à Mathieu pour demander les reçus pour leurs
déclarations fiscales.

3) Groupes de travail

Plusieurs groupes de travail ont vu le jour pour avancer sur les chantiers suivants:

• L’alimentation : doit être discuté en réunion associative,
• Le nouveau système de rémunération de la convention collective : des estimations
  sont en cours de réalisation,
• La rédaction du projet d’établissement. Ce document comprend notamment :
• Le projet d’accueil,
• Le projet éducatif,
• Le projet social et développement durable,
• Le règlement de fonctionnement.
  Les documents actuels ont été étudiés et les sujets sont en cours de traitement par
  le CA ou la Direction en fonction des besoins. Le nouveau document est à rédiger
  pour le CA du mois de mai afin qu’il puisse être finalisé et voté lors de l’AG le 16/05.
  Le document doit ensuite être envoyé à la CAF et à la PMI.
• Les tâches administratives qui incombent au CA. En premier lieu, les différents
  registres de la structure doivent être mis à jour en priorisant les registres obligatoires:
• Registre du personnel,
• Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels,
• Le Registre des Dangers Graves et Imminents,
• Le Registre facultatif des décisions du CA qui contient les comptes rendus
  des CA et des AG.

Également, le CA souhaite rédiger une note explicative détaillant le rôle du CSE ainsi que
les procédures générales liées à la mise en place des élections des représentants du
personnel.

4) Ordre du jour de la réunion associative

L’ordre du jour de la réunion associative du 13/03/23 à 20h30 est le suivant :

• Point sur les activités des pôles,
• Avancement du groupe de travail sur le sujet de l’alimentation et discussions sur le
  sujet ainsi que sur le développement durable,
• Point d’actualité de l’association.

5) Questions diverses

Néant.

• Florence DUCLOS (Raphaëlle à Bâbord) – présidente
• Thomas SAUVALLE (Camille à Tribord) – trésorier
• Romain KASSEL (Sibylle à Tribord)
• Mathilde RIVIÈRE (Sibylle à Tribord)
• Marie GUIRAUD (Suzanne à Tribord)
• Thibaud REGNIER (Ivan à Bâbord)
• Nicolas LUBY (Wanda à Bâbord)
  Invité(s) :
• Mathieu MAUFOUX – Directeur

Point changement système de rémunération
Un nouveau système de rémunération entrera en vigueur au 01/01/2024. Proposition de
création d’un groupe de travail afin d’en évaluer l’impact :

• revoir les fiches de poste
• projections financières
• puis échange avec les salariés
  Mathieu va envoyer le document présentant le nouveau système aux membres du CA.
  Constitution d’un groupe de travail avec Mathieu : Romain, Thomas, Thibaud. Premier RDV
  lundi 13 février 12h à la crèche.

Point d’organisation CA
Discussion pour clarifier les tâches qui incombent aux membres du CA :

• Mise à jour du document unique (évaluation des risques) et PPMS : avec Nicolas L.
• Mise à jour registre spécial : il faut les PVs d’AG et les comptes rendus de CA. À voir si
  toujours d’actualité. Florence va commencer à rassembler les infos. Elise peut peut-être
  aider de par ses compétences.
• Plan de formation : à voir à proposer une pré-sélection ? Mais c’est mieux que ça vienne
  des salariés. La formation fait partie des sujets de l’entretien annuel. Les budgets étant
  limités, il peut être intéressant de conseiller des formations qui ont du sens pour le
  collectif.
• Tenue du registre des personnels (arrivées/départs de tous les personnels) : Mathieu.
• Entretiens annuels : à consigner, le classeur est dispo. Action tout le CA.
• Mise à jour des fiches de poste : va être fait dans l’action du point sur la rémunération.
• Mise à jour du registre facultatif. Facultatif ? À voir en fonction des obligations d’une
  association.
• Envoi des PV d’AG à la préfecture: À faire suite à l’AG de mai.
• Livret d’accueil : à faire avec Carine, Marie se propose ainsi que Mathilde.

Point RH
Absence de Samira en ce moment. Nathalie demande un TPT. Nous prévoyons de demander
au médecin du travail combien de temps le TPT devrait durer. Si c’est pour 1 mois, nous
envisageons de ne rien changer de l’organisation et que Nathalie reprenne en parallèle de
l’équipe actuelle.
Réunions
Prochaine réunion pédagogique sur les limites le 15 février.
Suite entretiens annuels
Quelques entretiens annuels restent à caler en ce début d’année, les binômes sont prévus pour
les organiser.